C'est le sculteur Michel Goulet qui nous à mis sur la piste. "Un professionnel qui achète une oeuvre d'art peut l'inclure dans ses dépenses d'entreprise et réclamer un amortissement fiscal.  En outre, les contribuables qui font don d'une oeuvre reconnue à un musée ont droit à des crédits d'impôts."

 

Curieux, nous avons demandé à Me Caroline  Renaud, avocate et fiscaliste au cabinet Raymond Chabot Grant Thomton. "Oui, on peut amortir une oeuvre sur 5 ans, à raison de 20% par an au fédéral et 33.3% pendant 3 ans au Québec. Mais il y a des conditions", dit-elle.  D'abord, il doit s'agir d'une oeuvre d'origine canadienne. Ensuite, la dépense doit être engagée dans le but de gagner un revenu.  Ainsi, un professionnel qui achète une toile et qui l'installe dans le salon de sa résidence ne pourra pas l'amortir.  En revanche, s'il  la place dans son bureau à la vue de ses clients, il pourait avoir droit au traitement fiscal.  "Lorsqu'il revendra l'oeuvre, il y aura récupération d'amortissement", précise la spécialiste.

 

Par ailleurs, la TPS et la TVQ versées au moment de l'achat seront considérées comme des "intrants" que le professionnel poura réclamer au fisc. En ce qui concerne les crédits d'impôt pour don de bienfaisance, voici comment cela fonctionne.  Par exemple, si vous cédez à un établissement reconnu un tableau certifié.  En vertu de la loi sur l'exportation et l'importation de biens culturels, deux choses vont se produire:

 

- L'institution délivrera un reçu qui vous permettra de réclamer, en crédit d'impôt environ 48% du prix de l'évaluation.  Au Québec, précise Me Renaud la valeur utilisée pour calculer le crédit d'impôt est majorée de 25% si le don est fait à un musée Québécois.

- Tout gain en capital réalisé au moment de la cession sera exonéré d'impôt si le don est attesté par la commission des biens culturels du Québec et au fédéral, par la commission Canadienne d'examen des exportations de biens culturels.

 

 

Sur le plan fiscal, il est possible de faire un bon bout de chemin en investissant dans des oeuvres d'art canadiennes. Si vous êtes un professionnel ou un propriétaire d'entreprise. Vous pouvez acheter une toile d'origine canadienne, récupérer la TPS et la TVQ, amortir le bien, le donner ensuite à un musée et recevoir des crédits d'impôts fédéral et Québecois pour don de bienfaisance.  La seule chose que vous ne pouvez pas faire, c'est d'inscrire l'investissement à titre de contribution a un REER!.